Déposée par voie électronique le 25 octobre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) alciom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SmartBrick » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) alciom domicilié(e) 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 221 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alciom domicilié(e) 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France.
La marque SmartBrick a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
alciom, EURL - 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France - SIREN 449221613
alciom - 5 parvis robert schuman - 92370 - chaville - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 22 avril 2014 - Changement d'adresse n°622820 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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