ACTUGOLF ALCIIP Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque ACTUGOLF
Déposée le 13 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCIIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ACTUGOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCIIP domicilié(e) dont le siège social est Savoie Technolac,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 743 763 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain MARTER Avocat domicilié(e) 21 boulevard du Musée,73000 CHAMBERY - 73000 - France.
La marque ACTUGOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUGOLF est expirée depuis le 13 décembre 2014.
ALCIIP a également déposé les autres marques suivantes : ACTUSHOP
ALCIIP Société à responsabilité limitée - dont le siège social est Savoie Technolac,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France - SIREN 440743763
Maître Alain MARTER Avocat - 21 boulevard du Musée,73000 CHAMBERY - 73000 - France
Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437360 - Publication au BOPI 2006-07-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur objet, leur support d'enregistrement ou leur mode de diffusion, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateur. Vêtements, chaussures, chappellerie, notamment de golf. Jeux, jouets, articles de sport, notamment de golf, et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité quelque soit le support ou le mode de diffusion concernant toutes sortes de produits ou services, gestion et aide à la gestion des affaires commerciales, administration et aide à l'administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires sur tout support, diffusion d'annonces publicitaire, relations publiques. télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radio téléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique, services d'affichage électronique (télécommunication), agences de presse ou d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. organisation de voyages, distribution de journaux, location de véhicules ou de bateaux, informations et réservations pour les voyages rendus notamment par des agences de tourisme ou courtiers (à l'exception de la réservation d'hébergements temporaires pour voyageurs), entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro édition. évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des informaticiens, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. hébergements temporaires, services hôteliers, réservation de logements temporaires pour voyageurs rendus notamment par des agences de voyage ou des courtiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.