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Marques déposées par l'association loi 1901 ALCIES-FORMATIONAssociation pour la Lutte Contre l'Illettrisme l'Echec scolaire et pour la formation
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ALCIESF ... ALCIES-FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCIESF ... ALCIES-FORMATION
ALCIES-FORMATION (loi 1901) Association pour la Lutte Contre l'Illettrisme l'Echec scolaire et pour la formation

Numéro de dépôt :
99808014
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque ALCIESF ... ALCIES-FORMATION

Déposée le 16 août 1999 par l'association loi 1901 ALCIES-FORMATIONAssociation pour la Lutte Contre l'Illettrisme l'Echec scolaire et pour la formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALCIESF ... ALCIES-FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 ALCIES-FORMATIONAssociation pour la Lutte Contre l'Illettrisme l'Echec scolaire et pour la formation domicilié(e) Siège social : 2, rue Gagnée, 94400 Vitry-Sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 599 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AHOUZI - France.

La marque ALCIESF ... ALCIES-FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808014.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCIESF ... ALCIES-FORMATION est expirée depuis le 16 août 2009.


ALCIES-FORMATION (loi 1901) Association pour la Lutte Contre l'Illettrisme l'Echec scolaire et pour la formation - Siège social : 2, rue Gagnée, 94400 Vitry-Sur-Seine - France - SIREN 413599150


AHOUZI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.