Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie Marguerite en Bourgogne un peu, beaucoup, passionnément pour les gourmands
Alchimies Olfactives et Créatives, SAS

Numéro de dépôt :
4320366
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
Biscuiterie Marguerite en Bourgogne un peu, beaucoup, passionnément pour les gourmands de Alchimies Olfactives et Créatives

Présentation de la marque Biscuiterie Marguerite en Bourgogne un peu, beaucoup, passionnément pour les gourmands

Déposée le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Alchimies Olfactives et Créatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biscuiterie Marguerite en Bourgogne un peu, beaucoup, passionnément pour les gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Alchimies Olfactives et Créatives domicilié(e) 37 Chemin des Petits Monts - 71960 - CHEVAGNY LES CHEVRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alchimies Olfactives et Créatives, Mme PRIEUR Annette domicilié(e) 37 Chemin des Petits Monts - 71960 - CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES - France.

La marque Biscuiterie Marguerite en Bourgogne un peu, beaucoup, passionnément pour les gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie Marguerite en Bourgogne un peu, beaucoup, passionnément pour les gourmands arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

Alchimies Olfactives et Créatives a également déposé les autres marques suivantes : PROMESSE DE VIGNES


Alchimies Olfactives et Créatives, SAS - 37 Chemin des Petits Monts - 71960 - CHEVAGNY LES CHEVRIERES - France


Alchimies Olfactives et Créatives, Mme PRIEUR Annette - 37 Chemin des Petits Monts - 71960 - CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bourgogne ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde bénéficiant de l'indication géographique protégée “ moutarde de Bourgogne ” ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.