Déposée le 10 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gem-Loc »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCER domicilié(e) 35 rue de Montjean,94266 Cedex FRESNES - 94266 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 318 743 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBARD Antoine Gérant de la société ALCER domicilié(e) 35 rue de Montjean,94266 Cedex FRESNES - 94266 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gem-Loc est expirée depuis le 10 janvier 2016.
ALCER a également déposé les autres marques suivantes : CROQU'EN FERME
ALCER SARL - 35 rue de Montjean,94266 Cedex FRESNES - 94266 - France - SIREN 420318743
LEBARD Antoine Gérant de la société ALCER - 35 rue de Montjean,94266 Cedex FRESNES - 94266 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
– logiciels (programmes enregistrés).– services de télécommunication : service de localisation géographique par radiotéléphonie mobile et autres moyens de télécommunication.– services de sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l'exception de leur transport).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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