Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQU'EN FERME
ALCER, société civile

Numéro de dépôt :
3945219
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
CROQU\'EN FERME de ALCER

Présentation de la marque CROQU'EN FERME

Déposée le 11 septembre 2012 par la société ALCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQU'EN FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la société ALCER domicilié(e) Serres - 43380 - ALLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 660 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Mme Stéphanie CRESPY domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque CROQU'EN FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQU'EN FERME est expirée depuis le 11 septembre 2022.

ALCER a également déposé les autres marques suivantes : Gem-Loc


ALCER, société civile - Serres - 43380 - ALLY - France - SIREN 507660843


JURICITE, Mme Stéphanie CRESPY - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques du genre Gallus), gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, glace à rafraîchir. Tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Distribution (livraison) des produits ci-dessus.

Services de restauration (alimentation). Services de traiteurs.