Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ALCEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCEA domicilié(e) 3 rue Joly de Bammeville - 91460 - MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 048 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque KMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCEA, Société Anonyme - 3 rue Joly de Bammeville - 91460 - MARCOUSSIS - France - SIREN 402048789
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562511 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27
Inscription le 21 août 2014 - Changement d'adresse n°629755 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21
Boîtes à clefs métalliques, clés, coffres métalliques, coffres-forts, serrures métalliques (autres qu'électriques). Cartes magnétiques d'identification. Enregistreurs à bande magnétique ; puces (circuits intégrés), circuits imprimés, détecteurs, supports de données magnétiques ou optiques et leurs lecteurs. Logiciels (programmes enregistrés) pour la gestion, la surveillance et la sécurité de locaux, logiciels (programmes enregistrés) pour le contrôle d'accès. Serrures (électriques). Appareils électriques et électroniques de surveillance, avertisseurs contre le vol. Armoires à clés. Coffres non métalliques. Tableaux accroche-clés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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