Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B BIBLIO ART
Numéro de dépôt :
1682796
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2001
Présentation de la marque B BIBLIO ART
Déposée le 25 juillet 1991 par ALCAUD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B BIBLIO ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B BIBLIO ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682796.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BIBLIO ART est expirée depuis le 25 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56