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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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SMART LEAVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART LEAVES
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3004303
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque SMART LEAVES

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART LEAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque SMART LEAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART LEAVES est expirée depuis le 31 janvier 2010.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA , GLight


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Téléphones, notamment téléphones portables ; appareils de radio-messagerie ; claviers pour téléphones portables ; aide-mémoire électroniques, blocs-notes électroniques, agendas électroniques.