Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH GUM
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99791204
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque ONE TOUCH GUM

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ONE TOUCH GUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque ONE TOUCH GUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH GUM est expirée depuis le 10 mai 2009.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453832 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453831 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290382 - Publication au BOPI 1999-11-16

Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453830 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Dispositifs, appareils, équipements, installations et logiciels de télécommunications ; batteries pour téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, casques à microphone et écouteurs pour utilisation des téléphones portables en mode mains libres ; bases pour utilisation des téléphones portables à bord des véhicules en mode mains libres.