Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW WORLD DIGITAL LOOP CARRIER
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99791389
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque NEW WORLD DIGITAL LOOP CARRIER

Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW WORLD DIGITAL LOOP CARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque NEW WORLD DIGITAL LOOP CARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW WORLD DIGITAL LOOP CARRIER est expirée depuis le 4 mai 2009.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Equipements d'accès de télécommunication qui connectent des terminaux d'abonnés, avec services de voix, données et/ou video, au réseau de télécommunications central.