Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETIVA
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3044994
Date de dépôt :
03/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2010

Présentation de la marque NETIVA

Déposée le 3 août 2000 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS - France.

La marque NETIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETIVA est expirée depuis le 3 août 2010.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Dispositifs, équipements, appareils et installations informatiques et/ou de télécommunications, notamment autocommutateurs, routeurs, serveurs, serveurs vocaux interactifs, centres d'appels pour réseaux informatiques et/ou de télécommunications, centres de contact pour réseaux informatiques et/ou de télécommunications, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques et/ou de télécommunications, cartes d'extension pour terminaux informatiques, téléphones, télécopieurs, répondeurs téléphoniques, dispositifs d'accès aux réseaux informatiques et/ou de télécommunications, modems, dispositifs de transmission de messages et/ou de signaux d'alarme ; câbles de liaison ; logiciels ; logiciels d'interface pour réseaux d'informatique et/ou de télécommunications ; logiciels associés aux autocommutateurs, routeurs, serveurs, serveurs vocaux interactifs, centres d'appels et centres de contact pour réseaux informatiques et/ou de télécommunications, notamment logiciels pour la configuration et la gestion desdits autocommutateurs, routeurs, serveurs, serveurs vocaux interactifs, centres d'appels et centres de contact, logiciels pour le contrôle de la qualité et la détection des défauts et incidents dans les réseaux informatiques et/ou de télécommunications, logiciels de courrier électronique, logiciels de messagerie vocale, logiciels pour la vente par téléphone, logiciels pour la comptabilisation et la facturation des communications, logiciels pour l'analyse statistique des flux, temps et coûts de communication, logiciels pour la gestion des annuaires, logiciels pour la sécurité et la confidentialité des communications par l'authentification des usagers, par le contrôle d'accès, par le cryptage. Services d'installation, de maintenance, et de réparation de dispositifs, équipements, appareils et installations informatiques et/ou de télécommunications ; services d'installation, de maintenance et de mise à jour de logiciels. Etudes techniques et services de conseil (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de dispositifs, d'équipements, d'appareils et d'installations informatiques et/ou de télécommunications.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.