Déposée le 25 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOBICLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) 30, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque MOBICLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL société anonyme - 54, rue La Boétie,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542019096
Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - 30, avenue Kléber,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Appareils, dispositifs, équipements, installations et logiciels de télécommunications, notamment téléphones portables ; batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries ; dispositifs pour l'utilisation en mode mains libres des téléphones portables, à savoir, haut-parleurs, microphones, écouteurs, réceptacles pour téléphones portables ; antennes pour téléphones portables ; claviers pour téléphones portables ; vibreurs pour téléphones portables ; housses pour téléphones portables ; publications électroniques, notamment images électroniques, sons électroniques, animations électroniques, jeux électroniques. Transmission de données, notamment d'images électroniques, de sonneries pour téléphones portables, d'animations électroniques, de jeux électroniques. Fournitures d'accès à un centre serveur de bases de données, notamment pour le téléchargement de sonneries pour téléphones portables, d'images électroniques, d'animations électroniques, de jeux électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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