Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERVE
ALCATEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352979
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1996

Présentation de la marque MINERVE

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

La marque MINERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERVE est expirée depuis le 30 avril 1996.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186314 - Publication au BOPI 1995-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179604 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription - Transmission de propriété n°41045 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°29355 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29354 - Publication au BOPI

Feux et matériels de signalisation routière.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.