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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1633620
Date de dépôt :
18/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010
Marque figurative de ALCATEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54 rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2181243) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS domicilié(e) (dossier no 2181243) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633620.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2010.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54 rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2181243) - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS - (dossier no 2181243) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2000 n°2181243 - Publication au BOPI 2000-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448209 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257513 - Publication au BOPI 1998-07-06

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