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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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MAGNEPULSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNEPULSE
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99775170
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque MAGNEPULSE

Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAGNEPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque MAGNEPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNEPULSE est expirée depuis le 15 février 2009.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345998 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484824 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 24 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457579 - Publication au BOPI 2007-07-24

Inscription le 24 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457580 - Publication au BOPI 2007-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Fils de bobinage (électricité).