Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTRAFIC
ALCATEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1347832
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1996

Présentation de la marque ISOTRAFIC

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOTRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France.

La marque ISOTRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTRAFIC est expirée depuis le 24 mars 1996.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS. - France


Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186314 - Publication au BOPI 1995-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179604 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription - Transmission de propriété n°41045 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°29355 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29354 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, notamment procédé de commande de feux de carrefours;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.