Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN TOUCH DELUX
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99791807
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque GREEN TOUCH DELUX

Déposée le 12 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GREEN TOUCH DELUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque GREEN TOUCH DELUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN TOUCH DELUX est expirée depuis le 12 mai 2009.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Appareils de télécommunications, notamment télécopieurs et téléphones-télécopieurs.