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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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ELITECOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITECOST
ALCATEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
99773653
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque ELITECOST

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELITECOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque ELITECOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITECOST est expirée depuis le 8 février 2009.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448208 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

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