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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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C.d.L. - LES CABLES D'AUTUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.d.L. - LES CABLES D'AUTUN
ALCATEL, CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546925
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque C.d.L. - LES CABLES D'AUTUN

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.d.L. - LES CABLES D'AUTUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2140475) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2140475) - France.

La marque C.d.L. - LES CABLES D'AUTUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.d.L. - LES CABLES D'AUTUN est expirée depuis le 17 août 2009.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL, CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2140475) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2140475) - France


Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140475 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination n°273467 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination n°273464 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273465 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273466 - Publication au BOPI 1999-03-09

Inscription le 9 mars 1999 - Changement d'adresse n°273463 - Publication au BOPI 1999-03-09

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