Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPEL 200
ALCATEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1271049
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2014

Présentation de la marque APPEL 200

Déposée le 2 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEL 200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2263847) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2263847) - 92734 - France.

La marque APPEL 200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPEL 200 est expirée depuis le 2 mai 2014.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL Société anonyme - 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2263847) - 75008 - France - SIREN 542019096


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2263847) - 92734 - France


Inscription - Transmission de propriété n°32882 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Renouvellement sans limitation n°2029093 - Publication au BOPI 1994-13

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263847 - Publication au BOPI 2004-04-27

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238612 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232810 - Publication au BOPI 1997-02-17

Inscription - Changement de dénomination n°32883 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°32884 - Publication au BOPI

Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190202 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533769 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533768 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595969 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Emetteurs - récepteurs de radio toutes versions ainsi que leurs dispositifs de commande, d'affichage, de lecture, de contrôle ou d'interfaces.