APPEL 20
Présentation de la marque APPEL 20
Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEL 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APPEL 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPEL 20 est expirée depuis le 30 mars 2014.
ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36
Renouvellement sans limitation n°2028979 - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259471 - Publication au BOPI 2004-02-20
Inscription - Transmission de propriété n°32882 - Publication au BOPI
Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238612 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription - Changement de dénomination n°32883 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°32884 - Publication au BOPI
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190202 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533769 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533768 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595969 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22