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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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APPEL 10
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPEL 10
ALCATEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1267256
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014

Présentation de la marque APPEL 10

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEL 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2259470) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2259470) - 92734 - France.

La marque APPEL 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPEL 10 est expirée depuis le 30 mars 2014.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA , GLight


ALCATEL Société anonyme - 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2259470) - 75008 - France - SIREN 542019096


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2259470) - 92734 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Renouvellement sans limitation n°2028978 - Publication au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259470 - Publication au BOPI 2004-02-20

Inscription - Transmission de propriété n°32882 - Publication au BOPI

Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238612 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription - Changement de dénomination n°32883 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°32884 - Publication au BOPI

Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190202 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533769 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533768 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595969 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Emetteurs - récepteurs de radio toutes versions ainsi que leurs dispositifs de commande, d'affichage, de lecture, de contrôle ou d'interfaces.