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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL
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ALCATEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALCATEL
ALCATEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96622418
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2016

Présentation de la marque ALCATEL

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCATEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2309231) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2309231) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCATEL est expirée depuis le 23 avril 2016.

ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes : APPEL 100 , APPEL 10 , Alcatel OmniPCX 4400 , SMART LEAVES , Alcatel OmniHospitality , NoteTouch , DataLight , AMSET , TRAXIA , ASYSA


ALCATEL Société anonyme - 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2309231) - 75008 - France - SIREN 542019096


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2309231) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309231 - Publication au BOPI 2006-03-02

Inscription le 24 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448209 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533767 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595969 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Inscription le 23 octobre 2014 - Résiliation de licence n°634316 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Installations et appareils d'éclairage notamment lampadaires et lanternes d'éclairage pour les réseaux routiers et ferroviaires; appareils d'éclairage de sûreté.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; blocs de béton ou en tout autre matériau non métallique pour la protection des côtes et des rives ainsi que pour la protection des ouvrages maritimes et fluviaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.