Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STANCOM
ALCATEL TITN ANSWARE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1694626
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001

Présentation de la marque STANCOM

Déposée le 20 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STANCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque STANCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANCOM est expirée depuis le 20 septembre 2001.

ALCATEL TITN ANSWARE a également déposé les autres marques suivantes : ANSWARE , VISIMAGE , BENCHCOM , POWERCONTROL , CENTAURE , VIDEOTESSE , POWERWEB , CERT - IST , TWICE , GOM


ALCATEL TITN ANSWARE (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radioélectriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission, de commutation de données, d'informations ou de messages, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle;ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'information impressionnés, et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes et rubans magnétiques ou sur cartes, bandes et rubans perforés ou sur tous autres supports;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, feuilles pour imprimantes d'ordinateurs;imprimés, journaux, périodiques, revues;articles pour reliures et classement;machines comptables et mécanographiques;machines à écrire.Communications;émission et transmission d'informations ou de données,notamment par voie électronique ou optoélectronique;communications télégraphiques, téléphoniques ou radiotéléphoniques;télétransmission de signaux;commutation de messages.Travaux d'ingénieurs, réalisation d'études, notamment dans le domaine de l'informatique;programmation électronique; travaux sur ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.