Déposée le 20 août 1985 par la société ALCATEL TITN ANSWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERVOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2049398) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 007 398 .
La marque SERVOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL TITN ANSWARE - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2049398) - France - SIREN 682007398
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049398 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63121 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 19 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63122 - Publication au BOPI 1992-05-19
Inscription le 4 mai 1992 - Transmission de propriété n°62893 - Publication au BOPI 1992-05-04
Appareils et instruments pour l'archivage électronique, notamment numériseur automatique de carte à fenêtre, visualiseur de plans ou de fraction de plans, unité de mémoire de masse, disques optiques numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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