Déposée le 15 juin 1982 par la société ALCATEL TITN ANSWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2005356) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 007 398 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2005356) - France.
La marque SAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL TITN ANSWARE - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2005356) - France - SIREN 682007398
Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2005356) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Renouvellement sans limitation le 25 mai 1992 n°2005356 - Publication au BOPI 1992-05-25
Inscription le 7 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268245 - Publication au BOPI 1998-12-07
Inscription le 19 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63122 - Publication au BOPI 1992-05-19
Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°63022 - Publication au BOPI 1992-05-15
Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62710 - Publication au BOPI 1992-04-28
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement;machines à calculer; instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAMBA"
