Déposée le 14 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SERITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2173263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 007 398 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2173263) - France.
La marque S SERITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL TITN ANSWARE, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2173263) - France - SIREN 682007398
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2173263) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173263 - Publication au BOPI 2000-05-18
Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination n°458034 - Publication au BOPI 2007-08-02
Inscription le 6 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320076 - Publication au BOPI 2001-04-06
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207205 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207204 - Publication au BOPI 1996-10-07
Télécommunications Programmation pour ordinateurs Logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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