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Marques déposées par ALCATEL TITN ANSWARE
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RTLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RTLE
ALCATEL TITN ANSWARE

Numéro de dépôt :
16906
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque RTLE

Déposée le 19 novembre 1982 par ALCATEL TITN ANSWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2005357) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2005357) - France.

La marque RTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTLE est expirée depuis le 19 novembre 2002.

ALCATEL TITN ANSWARE a également déposé les autres marques suivantes : ANSWARE , VISIMAGE , BENCHCOM , POWERCONTROL , STANCOM , CENTAURE , VIDEOTESSE , POWERWEB , CERT - IST , TWICE


ALCATEL TITN ANSWARE - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2005357) - France


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2005357) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 1992 n°2005357 - Publication au BOPI 1992-05-25

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°63022 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription le 19 mai 1992 - Changement de dénomination n°63122 - Publication au BOPI 1992-05-19

Inscription le 28 avril 1992 - Rectification d'erreur matérielle n°62710 - Publication au BOPI 1992-04-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours et d'enseignement;machines parlantes; machines à calculer.