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Marques déposées par la société ALCATEL TITN ANSWARE
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POWERCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERCONTROL
ALCATEL TITN ANSWARE

Numéro de dépôt :
96610727
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque POWERCONTROL

Déposée le 14 février 1996 par la société ALCATEL TITN ANSWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POWERCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 007 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque POWERCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERCONTROL est expirée depuis le 14 février 2006.

ALCATEL TITN ANSWARE a également déposé les autres marques suivantes : ANSWARE , VISIMAGE , BENCHCOM , STANCOM , CENTAURE , VIDEOTESSE , POWERWEB , CERT - IST , TWICE , GOM


ALCATEL TITN ANSWARE - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 682007398


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

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