GOM
Présentation de la marque GOM
Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOM est expirée depuis le 23 mars 2010.
ALCATEL TITN ANSWARE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168123 - Publication au BOPI 2000-03-20
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 19 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63122 - Publication au BOPI 1992-05-19
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63121 - Publication au BOPI 1992-05-18