Déposée le 9 décembre 1983 par la société ALCATEL TITN ANSWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDISCOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2024838) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 007 398 .
La marque EDISCOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL TITN ANSWARE - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2024838) - France - SIREN 682007398
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1993 n°2024838 - Publication au BOPI 1993-10-28
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55983 - Publication au BOPI 1991-09-12
Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55981 - Publication au BOPI 1991-09-12
Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55982 - Publication au BOPI 1991-09-12
Inscription - Transmission de propriété n°8588 - Publication au BOPI
Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques, optoélectroniques, électromagnétiques, holographiques, scientifiques;de calcul;de télévision;de cinéma, de télécinéma;de téléphonie;d'optique;de génération, de détection, de lecture, d'enregistrement, de reproduction, de transmission, de diffusion de données, de sons ou d'images, en particulier appareils d'enregistrement ou de reproduction de signaux de télévision sur supports divers et notamment sur vidéodisques;appareils à cassettes et vidéocassettes;programmes d'ordinateur enregistrés sur bandes, cassettes, disques magnétiques et optiques, cartes ou rubans perforés ou sur tous autres supports;téléviseurs et leurs organes ou appareillages associés;machines pédagogiques;supports d'information enregistrées ou non et notamment vidéodisques.Papier et articles en papier;carton et articles en carton;livres revues, journaux, périodiques, brochures et imprimés;reliures et articles pour reliure et classement;emballages et notamment pochettes pour disques d'enregistrement.Edition, diffusion, publication, distribution de supports d'informations, sous forme notamment de disques d'enregistrement de sons et d'images;édition et distribution de livres, revues, brochures, imprimés, journaux ou périodiques;éducation, divertissement;production et réalisation de manifestations ou de spectacles à caractère audiovisuel;établissement, enregistrement diffusion de programmes éducatifs, récréatifs ou publicitaires;enregistrement de sons et d'images, notamment sur disques;multicopie de supports enregistrés et pressage de disques; location de disques enregistrés et d'appareils d'enregistrement ou de reproduction de sons et d'images.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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