Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATABAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL TITN ANSWARE domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2185924) - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 007 398 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS domicilié(e) (dossier no 2185924) - France.
La marque ATABAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL TITN ANSWARE, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2185924) - France - SIREN 682007398
Elisabeth de MORELOS - (dossier no 2185924) - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2000 n°2185924 - Publication au BOPI 2000-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322722 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322721 - Publication au BOPI 2001-04-23
Progiciel de gestion de crédit bail et de location longue durée de biens mobiliers
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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