Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASTCOM
ALCATEL TELSPACE, société anonyme
CREATEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1335933
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque FASTCOM

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL TELSPACE et la Société Anonyme (SA) CREATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASTCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALCATEL TELSPACE domicilié(e) 5, rue Noël Pons, 92000 NANTERRE (dossier no 2054943) - France et la Société Anonyme (SA) CREATEL domicilié(e) 11, rue de Berri, 75008 PARIS (dossier no 2056416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque FASTCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASTCOM est expirée depuis le 30 octobre 2005.


ALCATEL TELSPACE, société anonyme - 5, rue Noël Pons, 92000 NANTERRE (dossier no 2054943) - France

CREATEL (Société Anonyme) - 11, rue de Berri, 75008 PARIS (dossier no 2056416) - France - SIREN 3


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Renouvellement avec limitation n°2054943 - Publication au BOPI 1995-50

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 1995 n°2056416 - Publication au BOPI 1995-10-16

Inscription le 19 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293685 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189645 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription - Transmission de propriété n°30689 - Publication au BOPI

Inscription le 14 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189643 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189644 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30689 - Publication au BOPI 1988-06-13

Equipements de station terrienne autonome de communications, équipements de télécommunications, notamment armoires compactes comprenant des émetteurs-récepteurs de signaux.; Publicité et affaires.Publicité Relation publique, Attachée de presse, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placements.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications; Agence de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education et divertissement; Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, vidéographiques, phonographiques, optiques, de pesages, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignements.A l'exception des équipements de station terrienne autonome de communications, équipements de télécommunications, notamment armoires compactes comprenant des émetteurs-récepteurs de signaux.Supports magnétiques, vidéogrammes et phonogrammes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.