Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATMAM
ALCATEL SATMAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1533488
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque SATMAM

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL SATMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATMAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL SATMAM domicilié(e) 113, rue Jean Marin-Naudin, 92220 BAGNEUX - France.

La marque SATMAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATMAM est expirée depuis le 29 mai 1999.


ALCATEL SATMAM (société anonyme) - 113, rue Jean Marin-Naudin, 92220 BAGNEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Machines et appareils à estamper, estampeuses;machines à estampiller;machines d'imprimerie.Machines et appareils automatiques de distribution de produits, distributeurs automatiques à prépaiement ou non, appareils déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines de traitement de texte, machines de traitement du courrier, machines de microfilmage de documents, machines à calculer, machines et appareils de comptabilité, imprimantes, machines à compter et à trier les documents, machines et appareils de contrôle, notamment pour le contrôle des timbres d'affranchissement, machines de contrôle des impressions en caractères magnétiques;balances pour le pesage du courrier et des colis;corbeilles à papier électriques pour détruire les documents;estampeuses électroniques.Machines de bureau;machines à affranchir, à adresser, à timbrer, à signer, à endosser les chèques, à ouvrir le courrier, à fermer les enveloppes, plieuses, inséreuses;articles de bureau, (à l'exception des meubles); estampilles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.