Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALCATEL
ALCATEL-LUCENT PATICIPATIONS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1516091
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029
ALCATEL de ALCATEL-LUCENT PATICIPATIONS

Présentation de la marque ALCATEL

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT PATICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT PATICIPATIONS domicilié(e) Nokia Paris Saclay, Route de Villejust - 91620 - NOZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 150 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, M. THIERRY Stéphane domicilié(e) Nokia Paris Saclay, Route de Villejust - 91620 - NOZAY - France.

La marque ALCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALCATEL arrivera à expiration en date du 23 février 2029.


ALCATEL-LUCENT PATICIPATIONS, société anonyme - Nokia Paris Saclay, Route de Villejust - 91620 - NOZAY - France - SIREN 333150043


ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, M. THIERRY Stéphane - Nokia Paris Saclay, Route de Villejust - 91620 - NOZAY - France


Renouvellement sans limitation n°2138221 - Publication au BOPI 1999-14

Inscription - Changement de dénomination n°44571 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 27 juillet 2007 - Changement de dénomination n°458117 - Publication au BOPI 2007-07-27

Inscription le 3 mars 1999 - Changement de dénomination n°273180 - Publication au BOPI 1999-03-03

Inscription le 3 mars 1999 - Changement d'adresse n°273181 - Publication au BOPI 1999-03-03

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396727 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 10 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535379 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595970 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22

Inscription le 9 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632724 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 16 octobre 2014 - Changement d'adresse n°633524 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 24 octobre 2014 - Gage radié n°634604 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 13 avril 2018 - Changement d'adresse n°721314 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702384 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Toutes constructions et réalisations atomiques, notamment cellules, équipements électroniques de contrôle et d'automation, séparation isotopique, compresseurs à UF 6;tous appareils, installations, équipements, instruments et dispositifs concernant les télécommunications, notamment téléphonie à courants porteurs, dispositifs de transmission d'informations digitales codées à grand rendement, câbles téléphoniques longue distance et de réseau;radiodiffusions;équipement basse-fréquence des cabines de prise de son, magnétophones fixes;tous appareils, installations, équipements, instruments et dispositifs électroniques notamment équipements de détection sous-marine et de lutte anti-sous-marine;systèmes de guidage;calculateurs analogiques, calculateurs pour le guidage des avions et des engins;radars hyperfréquences;radars de bord, radars terrestres à longue portée, systèmes d'asservissement d'antennes;pièces détachées de précision;condensateurs au mica, résistances à haute stabilité;appareils de contrôle et mesure spécialisés dans la technique des télécommunications;ponts de mesure;détection et mesure des rayonnements;appareils de commande et de contrôle à distance d'opérations industrielles; appareils utilisés pour la recherche opérationnelle et le calcul automatique et, en général tous appareils, installations, équipements, instruments et dispositifs pour la technique et les sciences.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.