Déposée le 19 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALCATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT PARTICIPATIONS domicilié(e) 3, avenue Octave Gréard - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 150 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT, Trademark Department domicilié(e) 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France.
La marque ALCATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616017.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL-LUCENT PARTICIPATIONS, Société anonyme - 3, avenue Octave Gréard - 75007 - PARIS - France - SIREN 333150043
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT, Trademark Department - 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France
Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248656 - Publication au BOPI 1998-01-27
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171474 - Publication au BOPI 2000-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 27 juillet 2007 - Changement de dénomination n°458117 - Publication au BOPI 2007-07-27
Inscription le 3 mars 1999 - Changement de dénomination n°273180 - Publication au BOPI 1999-03-03
Inscription le 3 mars 1999 - Changement d'adresse n°273181 - Publication au BOPI 1999-03-03
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451637 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 10 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535379 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10
Inscription le 22 février 2013 - Gage constitué n°595970 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22
Inscription le 16 octobre 2014 - Changement d'adresse n°633524 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 24 octobre 2014 - Gage radié n°634604 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-24
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques, électrotechniques, radioélectriques, électromagnétiques, scientifiques, nautiques, géodésiques, de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement, optiques et électro-optiques, lasers, masers, dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;appareils, instruments, organes et dispositifs de calcul, de génération, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de transmission et de réception de données, d'informations ou de signaux;appareils, instruments, organes et dispositifs de télématique, de communications, de télécommunications, de téléphonie, de télégraphie, de télescription;ordinateurs et leurs organes, composants électriques et électroniques, circuits imprimés, microprocesseurs, périphériques d'ordinateur, consoles de visualisation, machines de traitement de textes, machines mécanographiques et comptables;programmes d'ordinateurs,cartes, bandes, disques, fiches et rubans magnétiques ou perforés pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, générateurs électrochimiques;accumulateurs et piles électriques, piles à combustibles, générateurs magnétohydrodynamiques, cryostats, chargeurs, bobines, semi-conducteurs, tubes électroniques, conducteurs électriques, fils et câbles de communication et de transport d'énergie;accessoires pour fils et câbles électriques, matériels de soudure, matériels pour la protection cathodique, automatismes, canalisations électriques, appareillage électrique basse tension, fusibles, douilles, interrupteurs, transformateurs, contacteurs, relais, prises de courant, commutateurs, boîtiers de dérivation, appareillage électrique moyenne et haute tension, sectionneurs, interrupteurs, disjoncteurs, coupe-cuircuits, parafoudres, transformateurs, isolateurs de ligne, postes de distribution.Machines, appareils et articles de bureau (à l'exception des meubles), machines à affranchir, machines à timbrer, machines de traitement du courrier, machines à adresser, à signer, à endosser, à ouvrir, à fermer le courrier, inséreuses, plieuses, machines à compter et à trier les documents, machines à assembler les documents, machines automatiques à relier les documents,machines à séparer les liasses de documents, machines à extraire les carbones des liasses de documents, presses perforatrices pour bureau, agrafeuses de bureau, machines de reproduction graphique, photocopieuses, appareils offset, machines de reproduction par stencils, machines à calquer, multiplicateurs et duplicateurs de bureau, machines à écrire et claviers, imprimantes;supports d'impression, papiers, calques, formulaires, imprimés, cartes et bandes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs photographies et épreuves de photographies, photogravures, clichés, empreintes, cachets, caractères d'imprimerie, estampilles, tampons pour estampilles, timbres composteurs, plaques pour machines à imprimer les adresses, agrafes, corbeilles et plateaux de bureau;encre ordinaire, de Chine, à dessin, à duplicateurs, à écrire, hectographique, pour machines à écrire, à reproduction, sèche, à tampon, encre à corriger, à effacer, liquide correcteur pour stencil, toiles d'encrage pour machines à reproduction, rubans encrés, rubans encreurs et leurs bobines pour machines à écrire, tampons encreurs.Machines,en particulier machines électriques tournantes et statiques, machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires, machines à commandes numériques, machines pour la manutention de combustibles nucléaires et de matières radioactives, machines pour le traitement des matières plastiques, machines pour l'industrie papetière;machines-outils en particulier machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à planer, à cisailler, à filer, à laminer, à câbler, à former, à assembler;tours, matériels de levage et de manutention, palans, ponts roulants, treuils, grues, vérins, pompes, machines et appareils pour le vide;moteurs autres que pour véhicules terrestres, pièces détachées et accessoires desdites machines.Exploitation, gestion de tous appareils, de toutes installations, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et télécommunications, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie;services de traitement d'informations.Installation, réparation, entretien de tous appareils, instruments, organes, dispositifsmachines se rapportant aux domaines de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et télécommunications, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie.Communications et télécommunications, émission et transmission d'informations ou de données, télétransmission d'informations ou de signaux, télescription. Etude de tous appareils, de toutes installations, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et télécommunications, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires), essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie, exploitation et gestion de réseaux routiers, centre de calculs techniques et scientifiques, services de programmation électronique, services de distribution d'informations traitées par ordinateurs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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