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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT FRANCE
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MOBILE RAIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOBILE RAIL
ALCATEL-LUCENT FRANCE Société Anonyme
MACQUARIE EUROPE LIMITED Société à Responsabilité Limitée Membre de la C.E.E. RCS Paris no 478 586 167
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Etablissement à statut spécial en vertu des articles L.518-2 à L.518-24 de R.518-1 à R.518-42 du Code monétaire et financier

Numéro de dépôt :
3490975
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
MOBILE RAIL de ALCATEL-LUCENT FRANCE

Présentation de la marque MOBILE RAIL

Déposée le 27 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT FRANCE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACQUARIE EUROPE LIMITED Membre de la C.E.E. RCS Paris no 478 586 167, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Etablissement à statut spécial en vertu des articles L.518-2 à L.518-24 de R.518-1 à R.518-42 du Code monétaire et financier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILE RAIL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALCATEL-LUCENT FRANCE domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MACQUARIE EUROPE LIMITED Membre de la C.E.E. RCS Paris no 478 586 167 domicilié(e) Level 25, Citypoint, 1 Ropemaker Street LONDON EC2Y 9HD,ROYAUME-UNI - Royaume-Uni, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Etablissement à statut spécial en vertu des articles L.518-2 à L.518-24 de R.518-1 à R.518-42 du Code monétaire et financier domicilié(e) 56, rue de Lille,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILE RAIL est expirée depuis le 27 mars 2017.

ALCATEL-LUCENT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DPX400 , Flexibleware , DRYTEL , X.R.M. , CIT , OPEN-PLUG , PACKTEL , 9100 , E 10


ALCATEL-LUCENT FRANCE Société Anonyme - 12, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France

MACQUARIE EUROPE LIMITED Société à Responsabilité Limitée Membre de la C.E.E. RCS Paris no 478 586 167 - Level 25, Citypoint, 1 Ropemaker Street LONDON EC2Y 9HD,ROYAUME-UNI - Royaume-Uni

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Etablissement à statut spécial en vertu des articles L.518-2 à L.518-24 de R.518-1 à R.518-42 du Code monétaire et financier - 56, rue de Lille,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 3


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 22 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628718 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°633566 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 30 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634850 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-30

Téléphones en particulier téléphones mobiles ; logiciels de télécommunications et de téléphonie ; téléphones avec en particulier agendas bloc-notes, appareils photographiques, jeux, systèmes de positionnement de type GPS, lecteurs et enregistreurs de sons et d'images, avec récepteur de télévision et de radio ; batteries de téléphones mobiles, chargeurs de batteries ; dispositifs pour l'utilisation en mode mains libres des téléphones mobiles à savoir haut-parleurs, microphones, écouteurs, oreillettes, réceptacles pour téléphones mobiles ; antennes pour téléphones mobiles ; claviers pour téléphones mobiles ; vibreurs pour téléphones mobiles ; supports pour l'information en particulier optiques ; mécanismes de paiement à prépaiement pour le rechargement des téléphones mobiles ; housses pour téléphones mobiles.

Services d'installation, réparation et de maintenance dans le domaine de la téléphonie mobile.

Service de radiotéléphonie mobile. Service de communication sans fil pour ordinateurs via téléphone mobile. Services de radiocommunication, de connexions à l'Internet, à des Intranets et Extranets ou à des bases de données par voie de télécommunication. Fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données en particulier pour le téléchargement d'images, de sons, de conceptions graphiques, location de téléphones mobiles.

Services d'ingénierie, de recherches techniques et industrielles dans le domaine de la téléphonie mobile. Service de conception et développement dans le domaine de la téléphonie mobile. Services multimédias et multimédias interactifs à savoir transmission et téléchargement de données, d'images, de sons pour être lus ou utilisés sur des téléphones mobiles.