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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ISR
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CAPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPS
ALCATEL ISR, société anonyme

Numéro de dépôt :
1435829
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2007

Présentation de la marque CAPS

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ISR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ISR domicilié(e) 3 rue Ampère, 91300 MASSY (dossier no 2099491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 051 085 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2099491) - France.

La marque CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPS est expirée depuis le 17 novembre 2007.

ALCATEL ISR a également déposé les autres marques suivantes : SPOKE , MAPS


ALCATEL ISR, société anonyme - 3 rue Ampère, 91300 MASSY (dossier no 2099491) - France - SIREN 332051085


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2099491) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1997 n°2099491 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 26 avril 2000 - Changement de dénomination n°299251 - Publication au BOPI 2000-04-26

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244636 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185489 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183923 - Publication au BOPI 1995-04-03

Systèmes électroniques et informatiques pour le pilotage automatique des navires et pour le pilotage automatique des structures flottantes.