Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CUIVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMREX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CUIVRE domicilié(e) 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE CEDEX (dossier no 2163214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2163214) - France.
La marque FORMREX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL CUIVRE, société anonyme - 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE CEDEX (dossier no 2163214) - France - SIREN 321165052
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2163214) - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163214 - Publication au BOPI 2000-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 17 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327094 - Publication au BOPI 2001-07-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;droguerie;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Conducteurs électriques nus ou isolés et notamment fils isolés;organes et pièces détachées pour appareils et installations électriques ou électroniques;composants électriques ou électroniques et notamment bobinage;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électrotechniques ou électroniques;téléphoniques;radioélectriques;de commande, de télécommande;de mesure, de contrôle, de signalisation;de secours.Isolants et en particulier isolants électriques sous forme de résines ou vernis synthétiques;substances pour calfeutrer, étouper ou isoler et notamment gutta-percha, amiante, mica et leurs produits;matières plastiques, tuyaux, tubes et gaines flexibles non métalliques notamment pour l'isolation électrique; isolateurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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