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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL COUTANCES
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elvia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

elvia
ALCATEL COUTANCES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3255967
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/11/2013
elvia de ALCATEL COUTANCES

Présentation de la marque elvia

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL COUTANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « elvia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL COUTANCES domicilié(e) 12 RUE DE LA BAUME,75008 PARIS CEDEX - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 502 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL COUTANCES domicilié(e) AVENUE D'OCHSENFURT,50211 COUTANCES CEDEX - 50211 - France.

La marque elvia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elvia est expirée depuis le 10 novembre 2013.


ALCATEL COUTANCES (S.A.) - 12 RUE DE LA BAUME,75008 PARIS CEDEX - 75008 - France - SIREN 389502253


ALCATEL COUTANCES - AVENUE D'OCHSENFURT,50211 COUTANCES CEDEX - 50211 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Circuits imprimés.