Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAMATIC
Numéro de dépôt :
1686709
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2001
Présentation de la marque STAMATIC
Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAMATIC est expirée depuis le 9 août 2001.
ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03