Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPAY
Numéro de dépôt :
1480034
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998
Présentation de la marque SPAY
Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAY est expirée depuis le 26 juillet 1998.
ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02