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Marques déposées par la société ALCATEL CIT
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SIMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMAT
ALCATEL CIT

Numéro de dépôt :
1364714
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque SIMAT

Déposée le 22 juillet 1986 par la société ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALCATEL CIT domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2068711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 966 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2068711) - France.

La marque SIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMAT est expirée depuis le 22 juillet 2006.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2068711) - France - SIREN 338966385


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2068711) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 14 mai 1996 n°2068711 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription - Transmission de propriété n°47205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°47206 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI

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