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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT
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OSCILLOLAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSCILLOLAME
ALCATEL CIT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1609289
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010

Présentation de la marque OSCILLOLAME

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCILLOLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2176407) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 966 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS domicilié(e) (dossier no 2176407) - France.

La marque OSCILLOLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSCILLOLAME est expirée depuis le 14 août 2010.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2176407) - France - SIREN 338966385


Elisabeth de MORELOS - (dossier no 2176407) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2000 n°2176407 - Publication au BOPI 2000-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination n°458034 - Publication au BOPI 2007-08-02

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