Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MT 35
ALCATEL CIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1556443
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1999

Présentation de la marque MT 35

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MT 35 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque MT 35 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MT 35 est expirée depuis le 20 octobre 1999.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT (Société Anonyme) - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Systèmes, installations, équipements et appareils de télécommunications, d'informatique et de télématique;systèmes, installations, équipements et appareils de commande, de signalisation, de contrôle, d'essai, de mesure, de taxation pour les télécommunications et la télématique;centraux téléphoniques, centres de renseignements, centres de maintenance, commutateurs et concentrateurs;postes, terminaux et leurs équipements auxiliaires. Services de transmission et de commutation téléphonique, radiotéléphonique, télégraphique, télex, vidéophonique, de données et de messages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.