Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUATEL
ALCATEL CIT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1387778
Date de dépôt :
05/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2017

Présentation de la marque EQUATEL

Déposée le 5 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUATEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2331205) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 966 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2331205) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUATEL est expirée depuis le 5 janvier 2017.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT Société anonyme - 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2331205) - 75008 - France - SIREN 338966385


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 54, rue La Boétie,75008 PARIS (dossier no 2331205) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331205 - Publication au BOPI 2007-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI

Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination n°458034 - Publication au BOPI 2007-08-02

Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2080256 - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633564 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 30 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634850 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-30

Machines et moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres).Machines électriques tournantes et statiques;machines pneumatiques, hydrauliques, thermiques et nucléaires pour les industries nucléaires, électrotechniques, électroniques et des télécommunications;machines à commande numérique;machines pour le traitement des matières plastiques;machines et appareils pour le vide;pompes;machines à timbrer, à trier, à relier, à imprimer, à graver;machines à assembler les documents, à séparer les documents, à extraire les carbones des liasses de documents;machines de pliage et d'encartage;machines de reproduction graphique;appareils offset.Machines-outils, en particulier machines à souder, à chauffer, à braser, à scier, à couper, à cisailler, à planer, à filer, à laminer, à câbler, à former;tours.Générateurs électriques;générateurs magnétohydrodynamiques.Câbles de commande de machines ou de moteurs.Matériels, équipements, appareils, dispositifs, instruments et organes électriques, électroniques, électrotechniques, électromagnétiques, radioélectriques, scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, de radio, de télévision, de photographie, de cinématographie, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle de secours, d'enseignement.Appareils et instruments de télématique, de téléinformatique, de communications, de télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de télégraphie, de téléscription, de bureautique, de télécopie, de télétexte;télex;appareils de messagerie électronique;centraux téléphoniques et leurs pièces détachées, systèmes téléphoniques d'intercommunication, centraux de distribution automatique d'appels, unités centrales téléphoniques et télématiques, leurs terminaux, notamment appareils de télécopie, leurs périphériques, leurs dispositifs de visualisation, leurs sous-ensembles, leurs équipements associés et leurs organes et pièces détachées;composants électriques et électroniques, circuits imprimés, microprocesseurs, microphones, capsules réceptrices.Appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de données, d'informations, de signaux et de messages;ordinateurs, leurs organes et composants électriques et électroniques et leurs périphériques;modems, imprimantes, programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes d'unités centrales téléphoniques et télématiques, supports d'enregistrement impressionné ou non, notamment supports pour l'enregistrement de données ou de programmes d'ordinateurs tels que cartes, bandes, rubans magnétiques ou perforés, modules, disques, disquettes, fiches, disques optiques numériques magnétiques;tous dispositifs pour l'enregistrement et la lecture des supports précités.Machines de traitement de textes, machinesmécanographiques et comptables, machines et appareils électriques et électroniques de bureau et leurs parties et accessoires, copieurs, télécopieurs, photocopieurs, machines électroniques à graver des stencils, balances postales électriques et électroniques, appareils électriques et électroniques à détruire les documents.Lasers, masers, dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines.Appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande, matériel d'automatisme.Générateurs électrochimiques, accumulateurs et piles électriques, piles à combustibles, cryostats, chargeurs, bobines, semi-conducteurs, tubes électroniques.Fils et câbles électriques, fils et câbles de communications et de transport d'énergie;accessoires pour fils et câbles électriques, notamment boîtes de jonction, boîtes de coupure, boîtes d'extrêmité pour fils et câbles électriques, raccords, gaines pour fils et câbles électriques;matériel de soudure, matériel pour la protection cathodique, canalisations électriques, appareillage électrique basse tension, fusibles, douilles, interrupteurs, transformateurs, contacteurs, relais, prises de courant, commutateurs, boitiers de dérivation, appareillage électrique moyenne et haute tension, sectionneurs, disjoncteurs, coupe-circuits, parafoudres, transformateurs, postes de distribution.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Machines, appareils et articles de bureau (à l'exception des meubles).Machines à affranchir, machines de traitement du courrier, machines à adresser, à signer, à endosser, à ouvrir et à fermer le courrier, inséreuses, plieuses, machines à compter et à trier les documents, machines à assembler les documents, machines à relier les documents, machines à séparer les liasses de documents, à extraire les carbones des liasses de documents, machines à estamper, à oblitérer, à empaqueter, à humecter le courrier, machines à confectionner des étiquettes, colleuses;presses perforatrices pour bureau, agrafeuses de bureau, machines de reproduction graphique, photocopieuses, machines de reproduction par stencils, machines à calquer, multiplicateurs et duplicateurs de bureau, machines à écrire et claviers;supports d'impression, papiers, calques, formulaires, imprimés, cartes et bandes en papier pour l'enregistrement de données, de programmes d'ordinateurs, photographies et épreuves de photographies, photogravures, clichés, empreintes, cachets, caractères d'imprimerie, estampilles, tampons pour estampilles, timbres composteurs, plaques pour machines à imprimer, agrafes, corbeilles et plateaux de bureau.Encres ordinaires, de Chine, à dessin, à duplicateurs, à écrire, hectographiques, pour machines à écrire, à reproduction sèche, à tampons, encres à corriger et à effacer, liquides correcteurs pour stencils, toiles d'encrage pour machines de reproduction, rubans encrés, rubans encreurs et leurs bobines pour machines à écrire, tampons encreurs.Services de communications et télécommunications.Emission et transmission d'informations ou de données, télétransmission d'informations, de messages ou de signaux;téléscription;communications télégraphiques, téléphoniques, radiotéléphoniques;services téléphoniques collectifs et distribution d'informations en temps réel ou différé, transmission de sons et d'images par satellite.Distribution et acheminement de messages écrits ou vocaux, messagerie électronique, services de télex.Services d'études et de recherches relatives à tous appareils, toutes installations, toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, de l'électrotechnique, de l'automatisation et des systèmes automatiques, de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et des télécommunications, du transport de l'énergie électrique, du nucléaire, de l'électrochimie;travaux d'ingénieurs, consultations techniques, établissement de plans et de projets, essais de matériaux, travaux de laboratoires, travaux du génie, centre de calculs techniques et scientifiques, services de programmation électronique, services de traitement de l'information par ordinateurs, calculateurs ou unités de commandes diverses. Services de location d'ordinateurs et d'équipements informatiqueset péritéléphoniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.