Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMERITEL
ALCATEL CIT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1281486
Date de dépôt :
06/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2014

Présentation de la marque EMERITEL

Déposée le 6 août 1984 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMERITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2268154) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 966 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2268154) - 92734 - France.

La marque EMERITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMERITEL est expirée depuis le 6 août 2014.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT Société anonyme - 12, rue de la Baume,75008 PARIS (dossier no 2268154) - 75008 - France - SIREN 338966385


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX (dossier no 2268154) - 92734 - France


Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination n°458034 - Publication au BOPI 2007-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Renouvellement sans limitation n°2034544 - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2268154 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription - Transmission de propriété n°47205 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°47206 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40784 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°47204 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40784 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].