Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE CIT
ALCATEL CIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1539680
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque ELITE CIT

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE CIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 33 rue Emeriau, 75015 PARIS - France.

La marque ELITE CIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE CIT est expirée depuis le 4 juillet 1999.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT (Société Anonyme) - 33 rue Emeriau, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs