Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITAPHONE
ALCATEL CIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1556446
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1999

Présentation de la marque CITAPHONE

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITAPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque CITAPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITAPHONE est expirée depuis le 20 octobre 1999.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , XDATA , GETRA


ALCATEL CIT (Société Anonyme) - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs et en particulier, installations de téléphonie et de télégraphie notamment autocommutateurs, standards et centraux téléphoniques, à l'exception des machines parlantes, des interphones, des machines d'enregistrement et de reproduction du son et des dispositifs utilisés pour transmettre la dictée d'un bureau à un autre